Le petit Timothé du dessus commence à vous taper sur le système avec ses leçons de piano tous les mercredi? Les nouveaux voisins du dessus aussi ? Leur “petite” soirée de crémaillère se répète toute les semaines avec la musique à fond sans parler des bruits de pas insupportable..

En prenant le sujet dans l’autre sens, il se peut que vous soyez vous même un musicien amateur ou professionnel. Vous vous demandez ce que vous avez le droit ou non de faire dans la pratique de votre instrument au niveau du bruit.

En effet, jouer d’un instrument de musique ou se la jouer DJ international pour une soirée peut créer des nuisances sonore. Sans blagues.

On peut alors se demander jusqu’a quelle heure il est possible de jouer de la musique chez sois sans passer par la case “tapage nocturne”. Avec toutes les idées reçues, il n’est pas facile de s’y retrouver sur les droits et les interdits.

Il existe bel et bien des règles, mais l’essentiel de la nuisance sonore relève de la jurisprudence. 

C’est pourquoi nous allons vous aider à y voir plus clair dans cette masse d’information afin de mieux comprendre vos possibilités en termes de bruits et vos droits et devoirs concernant les nuisances sonores.  

À partir de quand jouer d’un instrument de musique devient une infraction ? 

Avant toute chose, il faut savoir que jouer d’un instrument de musique chez soi est un droit. 

Cependant, le bruit généré par un instrument de musique peut devenir un “trouble anormal du voisinage” comme cela est défini par le Code de la santé publique.

Ce trouble anormal du voisinage est défini par plusieurs critères comme l’intensité du bruit, la durée de ce bruit mais aussi sa fréquence. 

En revanche, il n’y a pas de règles avec des chiffres spécifiques qui viennent fixer un seuil. Seule l’intensité de ce bruit est clairement définie : au-delà de 3 décibels d’émergence (différence entre le bruit ambiant et le bruit supplémentaire causé par l’instrument), il y a un trouble. 

Sachez toutefois que pour relever l’infraction, les forces de l’ordre n’ont pas besoin d’un appareil qui mesure l’intensité du bruit. Leur appréciation à l’oreille suffit. 

Ainsi, ce trouble se base sur la jurisprudence. 

Vous trouverez également la réglementation BLOG09 de 2012 qui concerne les « bruits de voisinage domestiques ». Les bruits de voisinage domestiques concernent les bruits d’animaux (aboiements…), les outils de bricolage (tondeuse, tronçonneuse…), la télévision (volume sonore excessif) ou encore les appareils de musique (instruments, enceinte, micro…). 

S’ajoute à ces réglementations la réglementation spécifique de votre commune. En effet, certaines communes peuvent appliquer des règles différentes. Vous pourrez trouver les règles qui s’appliquent dans votre commune en vous rendant à la Mairie ou en consultant leur site internet. 

De plus, si vous vivez en copropriété, d’autres règles relatives au bruit et à la nuisance sonore peuvent s’appliquer. Pour cela, vous devez consulter le règlement de votre copropriété. 

Jusqu’à quelle heure et combien de temps avez-vous le droit de jouer de la musique ? 

Il existe un mythe largement répandu qui fixe à 22 h les nuisances sonores admises. En vérité, il n’en est rien. 

En effet, une nuisance sonore n’est pas définie par un horaire. Elle peut tout aussi bien intervenir en pleine journée. 

L’horaire de 22 heures est souvent définie dans les copropriétés mais ne s’applique pas dans la généralité. 

Il existe donc le tapage nocturne mais aussi le tapage diurne. 

Il faut savoir que la jurisprudence ne s’arrête pas à l’heure où les nuisances sonores sont produites, mais à tous les éléments que nous avons décrits précédemment. 

Concernant la fréquence et la durée de la session de musique, encore une fois, rien n’est clairement fixé. 

C’est la jurisprudence qui va définir si le temps de musique est exagéré ou non. 

En général, le temps de jeu d’un instrument de musique est toléré pendant environ 1 heure par jour. Au-delà, cela peut être vu comme excessif.
Cependant, cette appréciation va dépendre également d’autres facteurs : faites-vous du bruit tous les jours ? Faites-vous d’autres bruits qui dérangent le voisinage ? Êtes-vous un musicien professionnel ou un simple amateur ? 

Toutes ces questions sont étudiées et la nuisance sonore est définie au cas par cas. 

Que risque une personne qui crée des nuisances sonores en jouant de la musique ? 

Comme pour les autres cas de nuisance sonore ou tapage, le responsable est punissable par une amende. 

Sachez que depuis un décret du 9 mars 2012, les gendarmes ou les policiers peuvent verbaliser directement le ou les responsables. 

Une amende forfaitaire peut alors être infligée à l’auteur du trouble, pour un montant de :

68 € si l’auteur des troubles règle l’amende immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d’infraction (ou l’envoi de l’avis d’infraction s’il existe)

180 € au-delà de ce délai

Retrouvez ces informations sur le site du service public. 

La plupart du temps, les forces de l’ordre vont procéder à un rappel à la loi et aux bonnes conduites avant de dresser une amende. 

La sanction intervient si la personne ne veut rien entendre ou bien si elle se retrouve souvent signalée comme causeur de trouble. 

Le cas particulier des professionnels : si la personne qui vient causer du trouble à son voisinage est un musicien professionnel ou un étudiant en musique, la jurisprudence est moins indulgente. 

En effet, il va être considéré que ces personnes ont plus de facilité d’accès à des studios ou des salles dédiées pour s’entraîner à jouer de la musique. Elles ont donc, en théorie, moins d’excuses pour causer du tapage. 

Comment faire pour continuer à jouer de votre instrument de musique chez vous ? 

Pour jouer de votre instrument de musique sans prendre le risque de voir débarquer les forces de l’ordre chez vous, il faut privilégier la discussion avec vos voisins ! En effet, il convient de définir ensemble des horaires et un rythme de pratique qui conviennent à tous.

Si vous avez une bonne entente, un accord verbal peut suffire. 

Sinon, vous avez la possibilité de rédiger un contrat amiable qui fera preuve de votre bonne foi en cas de soucis juridiques. 

Ce contrat n’empêche pas votre voisinage de contacter les forces de l’ordre, mais permet d’avoir un atout solide de votre côté. 

Si vous êtes le voisin gêné par le bruit, vous pouvez également faire la démarche d’aller discuter avec la personne bruyante. Expliquez-lui pourquoi ce bruit vous gêne et essayez de trouver des moments dans la journée durant lesquels ce bruit ne viendra pas vous importuner. 

Les astuces pour jouer de la musique à toutes heures : 

Si la discussion et l’accord à l’amiable n’est pas possible avec votre voisinage, c’est à vous de trouver des solutions qui vont vous permettre de jouer de votre instrument de musique tout en respectant la tranquillité des autres. 

Pour cela, vous avez plusieurs moyens, vous pouvez : 

– Acheter un casque  

Si vous êtes guitariste ou bassiste, il existe des petits amplis qui permettent le branchement d’un casque pour écouter votre performance sans en faire profiter tout le voisinage.

Pour les pianistes et batteurs, certains pianos vous permettent d’y brancher un casque, de même pour les batteries électroniques.

Si vous êtes DJ, la question ne se pose même pas, vous aurez forcement une prise pour brancher un casque sur votre deck.

Un casque de la marque roland fera parfaitement l’affaire.

– Acheter des sourdines 

Pour ceux qui jouent de la batterie, il existe des sourdines qui sont assez efficaces et permettent de considérablement atténuer le bruit.

Il conviendra tout de même d’y aller doucement car un bruit sera toujours présent.  

– Mimer votre musique 

Cette solution s’adresse aux personnes qui n’ont pas les moyens d’investir même dans du petit matériel. 

Cela consiste à mimer en fendant l’air ou en pianotant une table, les placements, enchaînements et intentions. 

Cette solution n’est pas viable à long terme, car elle ne permet pas de travailler réellement votre musique, mais peut vous permettre d’attendre en attendant de trouver mieux. 

– Louer ou emprunter un lieu dédié à la musique 

Si vous en avez les moyens, vous pouvez louer une salle de répétition. Personne ne viendra vous dire que vous faites trop de bruit. 

Sinon, vous avez la possibilité de louer un box ou un garage suffisamment isolé qui vous permet de jouer de votre musique en toute liberté sans prendre le risque de fâcher vos voisins. 

Si vous avez une connaissance ou de la famille qui vit dans une maison très isolée, c’est encore mieux, vous avez simplement à demander la permission de jouer quelques heures sans ne rien avoir à payer ! 

Mieux vaut également partir sur ce principe dans le cas d’une soirée. Si cela s’annonce très bruyant avec beaucoup de monde, louer une salle des fêtes s’avère être une très bonne idée et vous évitera potentiellement de nombreux soucis.

– Ne pas brancher vos instruments électroniques

Avant de lâcher votre plus beau solo de guitar électrique assurez vous que vois voisins soit absents. En attendant vous pouvez tout simplement ne pas brancher la guitar à l’ampli.

Ce n’est peut-être pas la solution révolutionnaire, mais cela vous permet de pouvoir continuer à travailler sur votre musique sans faire trop de bruit.

– Insonoriser votre pièce de musique 

Surement la meilleur solution.

Si vous avez une pièce dédiée à la musique, vous pouvez choisir la solution de totalement l’insonoriser. Il existe de nombreux matériaux qui vous permettent de le faire. 

Sans aller jusqu’à faire appel à un professionnel et commencer des travaux, installer de la mousse acoustique sur les murs et le plafond sera déjà un bon début.

Cette solution vous permet de profiter de votre passion en toutes circonstances sans importuner qui que ce soit depuis votre chambre, votre salon ou tout autre pièce.

Il existe également des cabines insonorisées qui fonctionnent sur le même principe. Elles permettent de vous créer un petit studio à domicile. Cela reste toutefois très coûteux et vous devez être sûr d’en avoir réellement besoin.