Si vous avez dans votre entourage ou parmi vos voisins des motards, vous avez sans doute remarqué le bruit assourdissant que génère ce véhicule en fonctionnement.
Il est donc légitime de vous demander pourquoi ces engins font autant de bruit. De plus, nous pouvons nous questionner sur ce qu’il est admis par la loi ou non en termes de nuisances sonores.
Je ne vous cache pas que lorsque j’étais jeune cela ne me dérangeais absolument pas que ma moto puisse déranger les gens, J’étais tellement fier de mon pot modifier. Un bruit plutôt calme au ralenti mais attention lorsque j’accélérais!
D’ailleurs si c’est votre 2 roues personnel qui fait trop de bruit jetez un oeil à cet article qui propose des solutions pour rendre une moto plus silencieuse.
D’où provient le bruit généré par les motos ?
Cela vient de la conception même de la moto
Parmi les bruits gênants générés par les motos, certains proviennent du compartiment moteur.
En effet, pour les voitures, le moteur est enfermé dans un compartiment insonorisé. Ce compartiment est absent sur les motos.
Cela a donc pour effet de rendre plus audibles les bruits mécaniques que sur les voitures.
Vous allez donc forcément entendre les bruits de moteur, d’embrayage ou de transmission qui existent également sur les voitures mais que vous ne percevez pas de la même manière car ils sont fortement atténués.
Il n’y a pas nécessairement de solution à ce problème car la mécanique d’une moto est à l’air libre et qu’il n’est pas possible de la cacher.
L’échappement d’une moto est différent d’une voiture
Le bruit le plus gênant et le plus entendu sur une moto, c’est son bruit d’échappement.
Là aussi, cela vient de la conception. En effet, l’échappement d’une moto mesure au maximum 1.5 m. Pour les voitures, l’échappement mesure au moins 4.5 m. Cette différence de taille explique que le bruit d’échappement sera plus audible pour une moto que pour une voiture.
De plus, les véhicules à 4 roues sont équipés de chicanes anti bruit au niveau de l’échappement. Ces chicanes sont bien plus efficaces pour atténuer le bruit que les silencieux qui équipent les motos.
Dans une voiture, il mesure au moins 4,5 m de haut et est équipé de chicanes antibruit. Sur une moto classique, elle mesure au mieux 1,5 m et n’a que des silencieux.
Avertir du passage pour la sécurité
C’est un argument qui est souvent avancé par les motards pour justifier le bruit que génère leur engin.
Il est vrai qu’on les entend de loin, les motos.
Cependant, cet argument n’est pas valable. En effet, le bruit généré par les motos provient de l’arrière de l’engin.
Ainsi, vous entendez le motard au moment où il vous dépasse et plus rarement avant. Ce qui n’a aucun impact pour la sécurité. Pour être perçu par le conducteur en amont, le bruit doit être émis vers l’avant. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle les avertisseurs sonores des différents véhicules d’urgence sont placés à l’avant du véhicule. Tout comme les klaxons des voitures.
Les piétons peuvent, eux, entendre de loin arriver une moto. Cependant, il est difficile de parler de sécurité seulement lorsqu’on entend le bruit. Les personnes seront plus attentives lorsqu’ils auront un visu sur l’engin plutôt qu’avec le bruit seul.
C’est une volonté du motard
Le motard aime le bruit de sa moto. Les motards ont une certaine image et ont également une propre représentation de leur activité.
Ce que l’on va dire ici, c’est une représentation générale qui n’est pas forcément valable pour chaque motard.
Piloter une moto, c’est un signe de virilité ! Dans les croyances populaires, plus les motos font du bruit, plus elles sont performantes. Cela viendrait donc servir la virilité de son propriétaire.
Avoir une moto, c’est être libre et le montrer. Piloter ces engins, c’est pouvoir passer partout et aller plus vite que les véhicules. Cela procure un super sentiment à côté des automobilistes bloqués dans leur voiture. Le bruit accompagne ce sentiment de liberté, chaque usager de la route remarque une moto qui passe et qui fait du bruit au passage.
Les motards ont tendance à faire des virées en groupe. La volonté de faire un maximum de bruit va également être entraînée par cet effet de groupe. En effet, aucun motard ne veut passer pour un “petit” à côté de ses amis et va donc chercher à faire un maximum de bruit.
Certains motards vont même jusqu’à chercher des astuces afin de modifier leur engin pour qu’il fasse plus de bruit. Ils vont ainsi modifier l’échappement ou trouver d’autres astuces afin de se faire bien entendre.
Les motards ont-ils le droit de faire autant de bruit ?
Si ces bruits générés par les motos vous dérangent et perturbent votre tranquillité, vous cherchez certainement à savoir si ces bruits sont légitimes, à quel niveau et surtout que faire lorsque cela devient trop nuisible.
Ce que dit la législation
Les forces de l’ordre s’appuient d’abord sur le code de la route concernant le bruit des motos.
C’est l’article R318-3 qui permet de légiférer le bruit des véhicules à moteur :
“Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d’un dispositif d’échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d’interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l’efficacité du dispositif d’échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la Santé et le ministre chargé de l’environnement fixent par arrêté les conditions d’application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.”
Les contraventions sont possibles sans avoir besoin de mesurer et prouver le volume sonore d’une moto. Il suffit d’une simple constatation d’un agent assermenté.
Le code de la santé publique prévoit également des articles de lois concernant les nuisances sonores. Cependant, elles ne sont applicables que lorsque ces nuisances se produisent à proximité de votre habitation de manière répétée. Ainsi, cela concerne seulement le bruit d’une moto en marche qui restera stationnée près de chez vous.
Pour cela, vous pouvez consulter les articles R1336-4 à R1336-10.
Le code pénal prévoit également un texte (R623-2) concernant le bruit gênant et le tapage nocturne. Ainsi : “Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.
Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l’infraction.”
Les sanctions encourues par les motards
(Informations susceptibles de changer)
Selon ces différents textes, les sanctions encourues sont les suivantes :
- Une amende forfaitaire de quatrième classe d’un montant de 135 euros en ce qui concerne les nuisances sonores générées par les motos.
- Une amende forfaitaire de 11 euros en cas d’utilisation d’un pot d’échappement non homologué.
- Une immobilisation immédiate de la moto ou de l’engin de deux roues motorisées.
Dans les autres cas, les agents peuvent avoir recours à d’autres solutions :
- Demander la vérification de l’engin par un service de contrôle du niveau sonore. Le motard est dans l’obligation de s’y plier sous peine de se faire sanctionner. Si un bruit excessif est constaté, il peut y avoir mobilisation du véhicule. Le propriétaire a également 30 jours afin de faire les réparations nécessaires et représenter son véhicule au contrôle afin de pouvoir récupérer son utilisation.
- Mener des opérations de contrôle du bruit des véhicules sur un lieu précis. Ils sont donc en mesure de mesurer la nuisance sonore, de la constater et de dresser des avertissements ou contraventions.
Que devez-vous faire en cas de nuisance sonore générée par une moto ?
En tant que citoyen, vous avez plusieurs possibilités pour intervenir lorsqu’une situation devient pénible pour vous :
- La première serait de discuter avec le propriétaire du véhicule afin de trouver une solution à l’amiable pour régler ce problème de nuisance sonore.
- Contactez le Maire de votre commune. Il possède l’arsenal juridique afin d’intervenir dans le cadre du code de la santé publique concernant les nuisances sonores.
- Contacter la police municipale. Tout comme le Maire, elle a le pouvoir d’intervenir dans le cadre juridique et de faire une demande d’intervention de la brigade de contrôle technique.
Dans les faits, que se passe-t-il en cas de nuisance sonore ?
En réalité, les sanctions sont difficilement applicables par les forces de l’ordre.
- La non-utilisation d’un sonomètre pour mesurer l’intensité sonore émise par une moto rend difficile de prouver la nuisance. En effet, cette nuisance sera donc à l’appréciation de chacun. Nous n’avons pas tous le même seuil de tolérance au bruit.
- Certains motards n’ont pas équipé leur véhicule de plaque d’immatriculation. Ils sont donc quasiment impossibles à identifier et donc à sanctionner.
- Même pour les véhicules équipés d’une plaque, il est très difficile de la relever. En effet, les motards sont rapides et volatiles.
La solution la plus viable qui s’offre donc aux forces de l’ordre, c’est le flagrant délit. A ce moment-là, ils pourront vérifier que le pot d’échappement est bien homologué. Les autres modifications effectuées sur l’engin qui génère une nuisance sonore peuvent aussi être sanctionnées.
Prendre le temps de discuter avec le motard est également une bonne solution. En effet, il est rare que le but d’un motard soit de vous déranger volontairement. Il sera donc sûrement plus attentif à vous et fera attention à ne plus vous déranger.
